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Marques déposées par monsieur Fabrice Vaussenat
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myAngel BabySigns
Marque enregistrée - Marque en vigueur

myAngel BabySigns
Monsieur Fabrice Vaussenat

Numéro de dépôt :
4561357
Date de dépôt :
20/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2029
myAngel BabySigns de Fabrice Vaussenat

Présentation de la marque myAngel BabySigns

Déposée par voie électronique le 20 juin 2019 par monsieur Fabrice Vaussenat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « myAngel BabySigns » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Fabrice Vaussenat domicilié(e) 107 rue Joe Dassin - 34080 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Devinnova, Monsieur Fabrice Vaussenat domicilié(e) 107 rue Joe Dassin - 34080 - Montpellier - France.

La marque myAngel BabySigns a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque myAngel BabySigns arrivera à expiration en date du 20 juin 2029.

Fabrice Vaussenat a également déposé les autres marques suivantes : myAngel , HEALTH 2C IA Medical Data , INOMEDIS


Monsieur Fabrice Vaussenat - 107 rue Joe Dassin - 34080 - Montpellier - France


Devinnova, Monsieur Fabrice Vaussenat - 107 rue Joe Dassin - 34080 - Montpellier - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Dispositifs électroniques de surveillance de bébés ;

Appareils de surveillance physiologique à usage médical; Dispositifs de télémétrie pour applications médicales; Enregistreurs électroniques de mesure de la pression sanguine à usage médical; Enregistreurs électroniques de saturation du sang en oxygène à usage médical; Enregistreurs électroniques de température à usage médical; Enregistreurs électroniques du rythme cardiaque à usage médical; Enregistreurs électroniques du signal cardiaque à usage médical; Moniteurs électroniques de mesure de la pression sanguine à usage médical; Moniteurs électroniques de température à usage médical; Moniteurs électroniques du rythme cardiaque à usage médical; Moniteurs électroniques du signal cardiaque à usage médical; Moniteurs électroniques de saturation du sang en oxygène à usage médical; Moniteurs respiratoires à usage médical ;

Bilans de santé; Conseil d'orientation dans le domaine médical; Fourniture d'informations médicales dans le secteur de la santé; Informations en matière de santé; Informations médicales; Service de traitement médical; Services d'analyses médicales en matière de traitement de personnes; Services d'évaluation médicale; Services d'information médicale; Services d'informations médicales; Services d'informations médicales fournis par le biais d'Internet; Services de diagnostic médical; Services de récupération d'informations médicales; Services de santé; Services de soins de santé à domicile; Services de soins de santé; Services de soins de santé pour êtres humains; Services médicaux d'évaluation de l'état de santé; Services médicaux et de soins de santé; Soins de santé; Surveillance médicale de patients.